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 De l'Impôt en Terres de Montpipeau

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Keridil

Keridil


Messages : 627
Date d'inscription : 28/12/2009
Localisation : Orléans

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MessageSujet: De l'Impôt en Terres de Montpipeau   De l'Impôt en Terres de Montpipeau EmptyLun 26 Sep - 22:09

Citation :
De l'Impôt Baronnial en Terres de Montpipeau



Qu'il soit rappelé à tous, que nous, Keridil et Della d'Amahir, promettons aux habitants de nos terres protection, et qu'en contrepartie, ils doivent s'acquitter des taxes suivantes :

I. Des taxes paysannes.

- Tout paysan vivant sur nos terres devra acter de huit jours de [b]corvée
par an. Les corvées dues au Seigneur sont :

  • Le nettoyage des fosses.
  • Le désherbage des routes et leur entretien.
  • L'aide à la moisson, apportée aux gens du château en charge de ces tâches.
  • La rentrée du bois et du fourrage.
  • L'empierrement des chemins.


- Chaque foyer se devra d'honorer le paiement de la taille, qui s'élève pour cette an à 100 écus.

- Tout censier sera redevable d'une taxe censive et mensuelle de 20 écus, pour l'accession à sa propriété et la possession de champs.

- Le gerbage s'élèvera cette année à Un Cinquième de la récolte de chacun. Nous viendrons nous-même quérir notre dû, si cela n'est fait, les biens seront alors gardés par nos sujets.

- Les banalités s'élèvent à 8 écus pour l'utilisation du four, 10 pour l'utilisation du moulin. La banalité de tor et ver n'est pas, ainsi chacun est libre de posséder taureau ou verrat. L'utilisation des bœufs du Baron sont soumis à une taxe de 5 écus par jour d'utilisation.

Rappelons que les paysans n'ont point droit d'être affranchi de notre Baronnie, contrairement aux serfs.

II. Des taxes de servage.

- Tout serf désirant s'affranchir de notre Seigneurie devra s'acquitter d'une taxe de 800 écus, de tonlieu.

- La mainmorte représentera un quart de l'héritage de la veuve en cas de perte de son époux.


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